oSéances du Conseil Municipal

Retrouvez dans cet espace les compte-rendus et les délibérations depuis 2008, du 28 janvier 2008 au 27 février 2014, mandat de M. Philippe FROMENT, et à partir du 4 avril 2014, mandat de Mme Constance de PÉLICHY.

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Année 2017

29 sept. 2017 compte-rendu sommaire délibérations
21 juillet 2017 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal
30 juin 2017 compte-rendu sommaire délibarations procès-verbal
19 mai 2017 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal
31 mars 2017 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal
8 février 2017 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal
27 janvier 2017 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal

Année 2016

16 déc. 2016 compte-rendu sommaire  délibérations  procès-verbal
18 nov. 2016
compte-rendu sommaire  délibérations procès-verbal
30 sept. 2016 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal
1er juillet 2016
compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal
29 avril 2016 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal
25 mars 2016 compte-rendu sommaire  délibérations procès-verbal
5 février 2016 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal

 Année 2015

18 décembre 2015 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal
16 octobre 2015 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal
4 septembre 2015 compte-rendu sommaire  délibérations procès-verbal
30 juin 2015 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal
29 mai 2015 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal
13 avril 2015 compte-rendu sommaire délibérations  procès-verbal
20 février 2015 compte-rendu sommaire  délibérations procès-verbal
30 janvier 2015 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal

Année 2014 - Mandat de Mme Constance de PÉLICHY

19 décembre2014 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal
28 novembre 2014 compte-rendu sommaire délibérations  procès-verbal
26 septembre2014 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal
25 juin 2014 compte-rendu sommaire délibérations procès-verbal
30 avril 2014 compte-rendu sommaire délibérations
18 avril 2014 compte-rendu sommaire délibérations
4 avril 2014 compte-rendu sommaire délibérations

Année 2008 - Mandat de M. Philippe FROMENT

28 janvier 2008 compte-rendu sommaire délibérations
7 février 2008 compte-rendu sommaire délibérations
15 mars 2008 compte-rendu sommaire délibérations
17 mars 2008 compte-rendu sommaire délibérations
27 mars 2008 compte-rendu sommaire délibérations
14 mai 2008 compte-rendu sommaire délibérations
29 mai 2008 compte-rendu sommaire délibérations
30 juin 2008 compte-rendu sommaire délibérations
25 juillet 2008 compte-rendu sommaire délibérations
25 septembre 2008 compte-rendu sommaire délibérations
12 novembre 2008 compte-rendu sommaire délibérations
18 décembre 2008 compte-rendu sommaire délibérations

Année 2009

10 février 2009 compte-rendu sommaire
compte-rendu sommaire rectificatif
délibérations
23 mars 2009 compte-rendu sommaire délibérations
6 avril 2009 compte-rendu sommaire délibérations
25 mai 2009 compte-rendu sommaire délibérations
29 juin 2009 compte-rendu sommaire délibérations
17 juillet 2009 compte-rendu sommaire délibérations
1er octobre 2009 compte-rendu sommaire délibérations
21 octobre 2009 compte-rendu sommaire délibérations
3 décembre 2009 compte-rendu sommaire délibérations 

Année 2010

27 janvier 2010 compte-rendu sommaire délibérations
3 mars 2010 compte-rendu sommaire délibérations
13 avril 2010 compte-rendu sommaire délibérations 
20 mai 2010 compte-rendu sommaire délibérations
8 juillet 2010 compte-rendu sommaire reportées en août 
18 août 2010 compte-rendu sommaire délibérations
28 septembre 2010 compte-rendu sommaire délibérations
26 octobre 2010 compte-rendu sommaire délibérations
13 décembre 2010 compte-rendu sommaire délibérations 

Année 2011

3 février 2011 compte-rendu sommaire délibérations
30 mars 2011 compte-rendu sommaire délibérations
29 avril 2011 compte-rendu sommaire délibérations
1er juin 2011 compte-rendu sommaire délibérations
17 juin 2011 compte-rendu sommaire délibérations
6 juillet 2011 compte-rendu sommaire délibérations
26 septembre 2011 compte-rendu sommaire délibérations
10 novembre 2011 compte-rendu sommaire délibérations
14 décembre 2011 compte-rendu sommaire délibérations

Année 2012

18 janvier 2012 compte-rendu sommaire délibérations
27 février 2012 compte-rendu sommaire délibérations
11 avril 2012 compte-rendu sommaire délibérations
9 mai 2012 compte-rendu sommaire délibérations
6 juillet 2012 compte-rendu sommaire délibérations
15 octobre 2012 compte-rendu sommaire délibérations
20 décembre 2012 compte-rendu sommaire délibérations

Année 2013

29 janvier 2013 compte-rendu sommaire délibérations
13 mars 2013 compte-rendu sommaire délibérations
25 avril 2013 compte-rendu sommaire  délibérations
6 juin 2013 compte-rendu sommaire délibérations
3 juillet 2013 compte-rendu sommaire délibérations
25 septembre 2013 compte-rendu sommaire délibérations 
13 novembre 2013 compte-rendu sommaire délibérations
12 décembre 2013 compte-rendu sommaire délibérations

 Année 2014

6 février 2014 compte-rendu sommaire  délibérations
27 février 2014 compte-rendu sommaire délibérations